Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE
/
CRUS ET CLIMATS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRUS ET CLIMATS DE FRANCE
FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE SARL

Numéro de dépôt :
1434642
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2017

Présentation de la marque CRUS ET CLIMATS DE FRANCE

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUS ET CLIMATS DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE domicilié(e) 29, route de Bouhy,58200 ALLIGNY-COSNE (dossier no 2349860) - 58200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 672 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE domicilié(e) 29, Route de Bouhy,58200 ALLIGNY-COSNE (dossier no 2349860) - 58200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRUS ET CLIMATS DE FRANCE est expirée depuis le 10 novembre 2017.

FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CARABY , MOMENTS CHOISIS , LES EMBLEMATIQUES , JEAN DE LA VIGNELLE , COSTELROCHE , FOUCBRUN , LE MONT MAISON FOUCHER , Le Petit Perroy , LES CHAILLOTS , TREILLE FLEURIE


FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE SARL - 29, route de Bouhy,58200 ALLIGNY-COSNE (dossier no 2349860) - 58200 - France - SIREN 400672762


FOUCHER LEBRUN VAL DE LOIRE - 29, Route de Bouhy,58200 ALLIGNY-COSNE (dossier no 2349860) - 58200 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349860 - Publication au BOPI 2007-09-03

Renouvellement sans limitation n°2099118 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Vins, spiritueux et liqueurs.